Cette clause générale de conscience est exprimée dans les articles 6 et 33. Elle se combine malgré tout avec le principe de continuité des soins.
6. L’infirmière est engagée à soutenir la relation de soin, même si la personne exprime des conceptions éthiques différentes des siennes. Lorsque la personne assistée exprime et persiste dans une demande qui va contre les principes et valeurs des infirmières et/ou avec les règles déontologiques de la profession, l’infirmière fait usage de la clause de conscience tout en étant garante de la continuité des soins.
33. L’infirmière {…] est en droit de proposer des solutions alternatives et si nécessaire d’utiliser la clause la conscience.
