Objection de conscience et légitime défense

Les dernières semaines ont une nouvelle fois démontré à quel point la question de l’objection de conscience est au cœur de l’actualité. Il y a toujours la résistance des maires refusant de de coopérer à des simulacres de mariage, malgré la décevante décision du conseil constitutionnel du 18 octobre dernier, qui, après la décision du 17 mai, porte surtout atteinte…à sa propre crédibilité. Il y eut ensuite, le 7 novembre, le rapport du Haut conseil à l’égalité entre les femmes et les hommes, demandant un accès plus large encore à l’avortement en France, comme si 220.000 par an n’étaient pas suffisants. Il est entre autres choses demandé que la clause de conscience des médecins soit purement et simplement abrogée. « Depuis 2001 et l’évolution de la loi augmentant le délai d’interruption de grossesse, beaucoup de médecins ont invoqué cette clause de conscience pour ne pas appliquer la loi », a affirmé Marie-Laure Brival, gynécologue obstétricienne et chef de service à la maternité des Lilas, en Seine-Saint-Denis.

Les professionnels de santé bénéficiaires d’une clause de conscience ne doivent donc pas considérer que leur situation est définitivement acquise, tant la revendication de l’abrogation de cette clause devient récurrente, renouvelée à intervalle régulier, tant dans l’hexagone qu’à l’échelle européenne. Cette insistance répétée ne surprend nullement. Au contraire, elle met en lumière l’une des caractéristiques du refus d’application d’une loi injuste : Qu’il soit reconnu par la loi ou non, et bien que posé par un seul individu, le refus exercé constitue un témoignage de premier plan, susceptible d’aiguiller la conscience des confrères et des citoyens. Dans un contexte juridique d’injustice majeure légalisée, le simple fait de recourir à une clause de conscience, ou de faire objection en l’absence de clause, permet d’éviter que l’on occulte la vérité sur la gravité de l’acte auquel des individus courageux refusent de coopérer. Tant qu’il y aura des hommes et des femmes recourant aux clauses de consciences existantes ou ayant le courage de rester fidèles à la justice quoi qu’il en coûte, la libération des consciences, des métiers et des fonctions publiques électives sera possible.

Il suffit de consulter le rapport du haut Conseil à l’égalité pour s’en convaincre. Il énonce explicitement que les femmes sentent le poids de la culpabilisation de la société, auquel l’objection participe grandement. Franchement, si l’acte était anodin, y aurait-il sentiment de culpabilité ? Pour quelles raisons le simple fait qu’un médecin puisse refuser de coopérer devient-il insupportable ? On le voit, il s’agit d’étouffer la conscience des femmes, en imposant le silence dans la société, par l’asservissement des professions médicales. Comment ne pas y voir une double ingérence, dans une profession et dans le for interne des femmes elles-mêmes pour lesquelles, au nom du « libre » choix, on impose l’abdication de toute réflexion en conscience.

Redisons-le, l’objection est non seulement un acte individuel déterminé en conscience, mais aussi une sauvegarde de la liberté des métiers soumis à de violentes intrusions contraires à leur finalité. Cela s’appelle de la légitime défense. Réagissant au rapport du 7 novembre dernier, Jean-Marie Le Mené, président de la fondation Lejeune,  rappelait que « l’objection de conscience ne disparaîtra jamais pour une raison simple : il ne peut être imposé à un professionnel, dont la mission est orientée vers la sauvegarde de la vie et de la santé, de poser ou de contribuer à un tel acte. L’avortement, par définition, n’est pas un acte médical. La question est plutôt de savoir s’il faut continuer à imposer au monde médical une pratique qui le dénature en profondeur ».

Il est en apparence paradoxal d’observer les thuriféraires d’une volonté individuelle épurée de toute « contrainte », dont la vie des autres, dépenser aujourd’hui tant d’énergie pour étouffer toute velléité d’exercice concret d’une volonté contraire à leur idéologie liberticide.

Tout est lié : bien commun, juste loi, rigueur professionnelle, libération des consciences. Dans des cas de plus en plus nombreux, la résistance aux injustices les plus graves passe par la ténacité et le courage dans l’exercice des métiers et des fonctions que nous pouvons être amenés à exercer. Ce qui se joue aujourd’hui n’est rien d’autre que la possibilité d’exercer tous les métiers avec honneur et droiture, d’être un véritable maire soucieux du bien commun de la cité, d’être des parents vraiment responsables de l’éducation des enfants, etc. L’affirmation publique de la conscience est la première marche de la légitime défense.

Joël Hautebert

Pour mener ce combat, venez au week-end de formation que l’association objection organise les 14 et 15 décembre prochain. Pour découvrir le programme et s’isncrire http://www.weezevent.com/objection-formation-objection-de-conscience

Publié dans : Edito